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Marques déposées par CHATEAU REAL d'ORTODO
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REAL D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL D'OR
SCEA CHATEAU REAL d'OR

Numéro de dépôt :
99786273
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque REAL D'OR

Déposée le 31 mars 1999 par CHATEAU REAL d'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REAL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est CHATEAU REAL d'ORTODO domicilié(e) Route des MAYONS, 83590 GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 689 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU REAL D'OR - France.

La marque REAL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL D'OR est expirée depuis le 31 mars 2009.

CHATEAU REAL d'OR a également déposé les autres marques suivantes : REAL D'OR , CUVEE LA ROTONDE , REAL D'OR , CUVEE LA TUILIERE , LA BELLE DE PROVENCE


SCEA CHATEAU REAL d'OR - Route des MAYONS, 83590 GONFARON - France - SIREN 338689771


SCEA CHATEAU REAL D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 29 juillet 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°502996 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).